Le Droit de la Propriété Intellectuelle

Nous assurons les prestations de consultation à nos clients dans le domaine du droit des Œuvres Artistiques et Intellectuelles avec prioritairement le droit d’auteur en incluant les œuvres musicales, les photographies, les œuvres littéraires, les œuvres architecturales, les logiciels informatiques, les bases de données mais sans limitation à ces sujets. Dans ce cadre, nos prestations sont : la préparation et la négociation des contrats comme l’exploitation des œuvres sur les droits d’auteur, les contrats de cession de droit financier, de licence, les contrats d’acteur, les contrats d’utilisation, les contrats de présentation d’artiste, les contrats de scénario, les contrats d’équipe de set, les contrats d’ajustement d’œuvre pour les films de cinéma, les contrats d’exploitation de cinéma, les contrats de parrainage, les contrats de cession du droit de publication de film de télévision, les contrats d’émission de télévision, les contrats de cession de droit d’auteur, les contrats de tournée, les contrats d’émission de télévision, les contrats de cession du droit d’émission de film de télévision, la licence d’utilisation de matériel objet des droits d’auteur, les contrats de cession de marque commerciale, les contrats d’émission de page web, les contrats d’achat de publicité à la page web, les contrats de pression, les contrats de droit financier sur la distribution avec la voie de livre électronique des œuvres écrites mais aussi la protection des œuvres, la lutte contre les imitations et la suivie des droits.